Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Vladimir-Joël Kamakuluakidiko Mvuama, exerçant sous le statut d'Entrepreneur Individuel (EI) et sous le nom commercial Vladimir-WebDev, domicilié à Villers-Saint-Paul (60), France.

• Dénomination sociale officielle : Vladimir-Joël Kamakuluakidiko Mvuama (EI)
• Nom commercial : Vladimir-WebDev
• Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
• Siège social : 11 boulevard de la République, 60870 Villers-Saint-Paul, France
• Numéro de SIRET : 10467023700015
• TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• Email : vladimir-webdev@protonmail.com
• Téléphone : [à compléter]

2. Directeur de la publication

Vladimir-Joël Kamakuluakidiko Mvuama, en qualité d'éditeur du site, est également responsable de la publication du contenu diffusé sur Vladimir-WebDev.

3. Hébergement

Le site est hébergé par : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — https://vercel.com.

4. Activité et immatriculation

Vladimir-WebDev exerce une activité de création de sites internet, de développement web sur mesure et de maintenance technique, sous le statut d'Entrepreneur Individuel, immatriculé au Répertoire National des Entreprises (RNE) sous le numéro de SIRET 10467023700015.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logo, éléments graphiques, code source) est la propriété exclusive de Vladimir-WebDev, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite et pourrait constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de contact ou de devis font l'objet d'un traitement décrit dans notre politique de confidentialité.

7. Limitation de responsabilité

Vladimir-WebDev s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'absence totale d'erreurs ou d'interruptions. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.